Mentions Légales

Éditeur du site

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BC SAS, SAS au capital de [10000 €], siège social : 15b Avenue Maréchal Leclerc, 74100 Annemasse, en cours d’immatriculation/immatriculée au RCS de [ville] sous le n° [RCS] (ci‐après « BusinessClub » ou le « Vendeur »).Contacts : [e‐mail service client] | [téléphone] | [adresse postale de retour]

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Activité du site

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Le Site a pour objet la vente en ligne de T-shirts à 39 € TTC, donnant accès à une préinscription au jeu concours “Rolex à gagner”.
L’achat d’un T-shirt permet :

• de participer automatiquement au tirage au sort pour tenter de remporter une montre Rolex [modèle à préciser],
• d’accéder à un groupe WhatsApp privé pour suivre les actualités du concours et les communications exclusives.

Le jeu concours est organisé par XXXX et se déroule du XXXX au XXXX.

Le tirage au sort sera effectué le XXXX, sous la supervision d’un commissaire de justice (Maître XXXX)

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Propriété intellectuelle

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Les marques, visuels et contenus du site sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu pourra faire l’objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Données personnelles

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Les données collectées sur le Site (notamment lors de la commande, de la participation au jeu concours ou de l’accès au groupe WhatsApp) font l’objet d’un traitement informatisé par XXXX, responsable du traitement.
Elles sont utilisées pour :

• gérer les commandes et précommandes,
• organiser le tirage au sort,
• permettre l’accès au groupe WhatsApp,
• communiquer sur les offres et nouveautés de XXXX.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et d’opposition au traitement de vos données.
Ces droits peuvent être exercés en contactant :
📧 rgpd@XXXX.fr
ou par courrier à :

XXXX – Service RGPD, [adresse complète]
Les données sont conservées pour une durée maximale de 12 mois après la fin du jeu concours, sauf obligation légale contraire.

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Vous pouvez consulter notre [Politique de cookies] (lien à insérer) pour en savoir plus et gérer vos préférences.
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Limitation de responsabilité

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XXXX ne saurait être tenu responsable :

• des interruptions du site,
• des erreurs ou omissions dans les contenus,
• ou des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.

Le participant est seul responsable de la véracité des informations transmises lors de la commande ou de la participation au concours.

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Droit applicable — litiges

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Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut d’accord amiable, les litiges relèvent des juridictions françaises compétentes.